THE PROP
Présentation de la marque THE PROP
Déposée le 30 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PH WINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THE PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THE PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE PROP est expirée depuis le 30 novembre 2021.
PH WINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 16 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586680 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16